Conditions générales de vente

Objet

Ces conditions régissent la vente d'œuvres d'art originales signées par Carlo Bazzoni par l'intermédiaire du site carlobazzoni.com.

Prix et TVA

Les prix indiqués sur le site sont en euros et incluent la TVA italienne (22 %) lorsqu'elle est due. Pour les acquéreurs hors UE, la TVA est déduite lors du paiement ; des droits de douane pourront s'appliquer dans le pays de destination.

Disponibilité

Chaque œuvre est une pièce unique. La disponibilité affichée sur le site est actualisée en temps réel mais, en cas de commandes simultanées sur la même pièce, le premier paiement confirmé prévaut.

Propriété intellectuelle

L'acquisition de l'œuvre transfère la propriété physique du support. Les droits de reproduction, d'exposition publique et d'exploitation commerciale de l'image demeurent à l'artiste (Loi 633/1941 sur le droit d'auteur).

Droit de rétractation

Voir la page dédiée : /pages/resi. 14 jours à compter de la livraison, remboursement intégral du prix de l'œuvre, frais de retour à la charge de l'acquéreur.

Tribunal compétent

Pour les consommateurs résidant dans l'UE, la réglementation du pays du consommateur s'applique. Pour les litiges avec des acquéreurs professionnels ou hors UE, le tribunal compétent exclusif est celui de Milan, Italie.